Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

Article publié le 8 juin 2012
Imprimer

DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 17124/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Du 7 décembre 2011

NOR D E F S 1 1 5 2 5 9 6 K

Texte abrogé :

Li s t e n° 1008/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 20 j anvi e r 2011 (BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 12 ; BOEM 367.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 10.

Les commentaires sont fermés.