Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rendez-vous d’information, bilan professionnel de carrière et réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre

Article publié le 10 décembre 2011
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d’active de l’armée de terre.

Du 13 octobre 2011

Références :

Article D.4136-1-1. du code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 1er août 2011 (n.i. BO ; JO du 12 août 2011, texte n° 8).

Texte abrogé :

Instruction n° 13003/DEF/PMAT/GD/RH/S/OFF du 25 avril 2008 (BOC N° 21 du 6 juin 2008, texte 11 ; BOEM 314.1.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.1.1.3

Référence de publication : BOC N°50 du 2 décembre 2011, texte 14.

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