Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Centre d’expertise des ressources humaines de la marine

Article publié le 28 septembre 2011

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

DÉCISION N° 0-19965-2011/DEF/EMM/ROJ relative au centre d’expertise des ressources humaines de
la marine.

Du 20 juillet 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 4 4 7 S

Références :
a) Arrêté du 18 janvier 2008 (BOC N° 06 du 15 février 2008, texte 2 ; BOEM 300.3.1, 810.9)
modifié.
b) Arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 (BOC N° 46 du 5 décembre 2008, texte 7 ; BOEM
144.1) modifié.
c) Instruction n° 1/DEF/EMM/MDR/SST du 29 juillet 2008 (BOC N° 38 du 10 octobre 2008,
texte 5 ; BOEM 126.2.4, 140.6, 913-52).
d) Directive n° 0-53254-2009/DEF/EMM/EFF du 5 novembre 2009 (n.i. BO).
e) Décision n° 0-69675-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février
2010, texte 32 ; BOEM 113.3, 113.7, 511-0.1.1).
f) Décision du 30 novembre 2010 (n.i. BO ; JO n° 280 du 3 décembre 2010, texte n° 5).
Texte abrogé :
Décision n° 0-56675-2010/DEF/EMM/ROJ du 17 décembre 2010 (BOC N° 2 du 14 janvier
2011, texte 13 ; BOEM 113.5).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.7

Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 14.

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