Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences

Article publié le 28 septembre 2011

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau
des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences.
Du 7 juillet 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 4 0 0 J

Références :
a) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010,
texte n° 8 ; BOEM 113.1)
b) Circulaire n° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet
2008, texte n° 21 ; BOEM 321.4, 775.3.1) modifiée.
c) Protocole marine nationale – direction des affaires maritimes et des gens de mer du 9 avril
2002 pour l’application des normes internationales STCW (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.
Texte abrogé :
Instruction n° 409/DEF/DPMM/FORM du 8 septembre 2004 (BOC, 2004, p. 5334 ; BOEM
321.2, 775.3.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2, 775.3.1

Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 13.

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